-
26/11/2021 -
Autorités européennes - Conseil de l'Europe: Assemblée parlementaire
Classificazione: Solidarité - Art. 31 Conditions de travail: respect de la santé - Conditions de travail: de la sécurité - Conditions de travail: de la dignité
Int r t sup rieur de l enfant et politiques pour assurer l quilibre entre vie priv e et professionnelle ...
-
26/11/2021 -
Autorités européennes - Conseil de l'Europe: Assemblée parlementaire
Classificazione: Solidarité - Art. 31 Conditions de travail: respect de la santé - Conditions de travail: de la sécurité - Conditions de travail: de la dignité
Int r t sup rieur de l enfant et politiques pour assurer l quilibre entre vie priv e et professionnelle ...
-
26/11/2021 -
Autorités européennes - Conseil de l'Europe: Assemblée parlementaire
Classificazione: Liberté - Art. 18 Droit d’asile
Relocalisation volontaire des migrants ayant besoin d une protection humanitaire et r installation volontaire des r fugi s ...
-
26/11/2021 -
Autorités européennes - Conseil de l'Europe: Assemblée parlementaire
Classificazione: Liberté - Art. 18 Droit d’asile
e anniversaire de la Convention de relative au statut des r fugi s le Conseil de l Europe et la protection internationale des r fugi s ...
-
26/11/2021 -
Autorités européennes - Conseil de l'Europe: Assemblée parlementaire
Classificazione: Égalité - Art. 21 Non discrimination
Lutte contre la corruption Principes g n raux de la responsabilit politique ...
-
09/11/2021 -
Autorités européennes - Union européenne (Agence de l’U.E. pour la protection des droits fondamentaux)
Classificazione: Dignité - Art. 1 Dignité humaine - Liberté - Art. 10 Liberté de pensée - Liberté de conscience - Liberté de religion - Égalité - Art. 20 Égalité - Art. 21 Non discrimination
Le rapport pr sente un aper u des donn es disponibles sur l antis mitisme enregistr es par les sources officielles et non officielles dans les tats membres de l UE ainsi que dans l ...
-
04/11/2021 -
Autorités européennes - Union européenne (Agence de l’U.E. pour la protection des droits fondamentaux)
Classificazione: Justice - Art. 47 Droit à se faire conseiller, défendre, représenter - Aide juridictionnelle
Le rapport pr cise la mesure dans laquelle l aide juridictionnelle est disponible pour ceux qui sont d tenus dans les tats membres de l UE la Mac doine du Nord et la Serbie pendant ...
-
16/09/2021 -
Autorités européennes - Union européenne: Parlament Européen
Classificazione: Égalité - Art. 21 Non discrimination - Justice - Art. 49 Droit pénale
Le Parlement europ en a condamn toutes les formes de violence l gard des femmes et des filles dans toute leur diversit ainsi que les autres formes de violence fond e sur le genre telles ...
-
15/09/2021 -
Autorités européennes - Union européenne (Parlement européen et Conseil de l’Union européenne)
Classificazione: Thème général
Le r glement tablit l instrument d aide de pr adh sion pour la p riode couverte par le cadre financier pluriannuel ...
-
08/07/2021 -
Autorités européennes - Union européenne: Commission européenne
Classificazione: Justice - Art. 47 Justice: accès - Justice: effectivitè
Selon la Commission le tableau de bord montre une am lioration continue de l efficacit des syst mes de justice dans une grande majorit des tats membres Bien qu il soit trop t t dans ...